administration | Faculté des sciences de La matière

Pr Dibi Ammar	Président du Conseil Scientifique de la Faculté
Pr Haba Hamada	Doyen de la Faculté
Pr Mellahi dhaouadi	Vice doyen de la post graduation
Dr Debbache Djamel	Vice doyen de la pédagogie
Pr	Chef de département de physique
Dr Benbellat Noura	Chef de département de chimie
Dr Kerboub Abdelhak	Chef de département d’enseignement fondamental (S.M)
Pr Adjaj Fouzia	Président du comité scientifique physique
Pr	Président du comité scientifique chimie
Pr Bouldjedri Abdelhamid	Représentant des enseignants R.M
Pr Zaiem Slimane	Représentant des enseignants R.M
Pr.	Représentant des enseignants R.M
Mr Aouragh Abdelatif	Représentant des enseignants M.A
Mme Bennour Linda	Représentant des enseignants M.A
Pr	Directeur du laboratoire LCCE
Pr Belgacem-Bouzida Aissa	Directeur du laboratoire LEPCM
Pr Sid Abdelaziz	Directeur du laboratoire PRIMALAB
Pr	Directeur du laboratoire LPEA
Pr Messaoudi Abdelatif	Directeur du laboratoire LCMVAR
Mr Berarka Chawki	Responsable de la bibliothèque de la faculté

Rôle de conseil scientifique de la facultéDécret exécutif n° 03-279 du 23 Août 2003

Art.45- le conseil scientifique de la faculté émet des avis et recommandation sur :

L’organisation et le contenu des enseignants
L’organisation des travaux de recherche,
Les propositions des programmes de recherche,
Les propositions de création ou de suppression de département et /ou des filières et d’ unités et de laboratoires de recherche,
Les propositions d’ouverture, de reconduction et ou de fermeture des filières de poste graduation et le nombre de postes à pouvoir,
Les profiles et les besoins en enseignants.

Il est, en outre, chargé :

d’agréer les sujets de recherche de poste graduation et en propose les jurys de soutenance,
de proposer les jurys d’habitation universitaire,
d’examiner les bilans d’activités pédagogiques et scientifiques de la faculté qui sont transmis par le doyen de la faculté, accompagnés des avis et recommandations du conseil, au recteur

Il peut être saisi de toute autre question d’ordre pédagogique ou scientifique qui lui est soumise par le doyen.

Art .46– Le conseil scientifique de la faculté se réunit en session ordinaire une fois tous les trois (3) mois sur convocation de son président

Il peut se réunir en session extraordinaire a la demande soit de son président, soit des deux tiers de ses membres, soit du doyen de la faculté.

Règlement interieur du conseil scientifique de la faculté des sciences de la matière:

Le présent projet a pour objet de définir les modalités d’organisation et de fonctionnement du conseil scientifique de la faculté des sciences de la matière conformément aux lois et textes réglementaires notamment .

Le décret N° 98-253 du 17 Août 1998 modifiant et complétant le décret N° 83-544 du 24 Septembre 1983 portant statut type de l’université.
Le décret N° 19-317 du 7 Septembre 1991 complétant le décret exécutif N° 89-136 du 01 Septembre 1989 portant création de l’université de Batna
Le décret exécutif N° 15-181 du 11 Juillet 2015 modifiant le décret N° 89-136 du 01 Août 1989 portant création de l’université de Batna
Le décret N° 03-279 du 23 Août 2003 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement de l’université.
Le décret N0 06- 343 du 27 Septembre 2006 modifiant et complétant le décret exécutif N° 03-279 du 23 Août 2003 .
L’arrêté ministériel N° 53 du 05 Mai 2004 fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique .
La circulaire ministérielle N° 136 du 11 Octobre 2015 fixant les modalités des élections des instances scientifiques.

Article 1 : Le Conseil Scientifique de la Faculté élabore et adopte son règlement intérieur lors de sa première réunion (Article 6 de l’arrêté ministériel N° 53 du 05 Mai 2004).

Article 2 : Le conseil scientifique de la faculté comprend ,outre le doyen de la faculté, les membres suivants :

Les vices doyens de la faculté
Les chefs de départements
Les présidents des comités scientifiques des départements.
02 représentants des enseignants (de rang magistral ) élus par département
02 MA.A par faculté.
Les directeurs de laboratoires.
Le responsable de la bibliothèque de’ la faculté.

Article 3 : Les membres du Conseil Scientifique sont élus pour une durée de trois années.

Article 4 : Les membres élus du Conseil Scientifique doivent élire au cours de la première réunion, par un vote de l’ensemble des membres, le Président.

Article 5 : Le Président du Conseil Scientifique élu désigne son vice-président parmi les représentants des enseignants de rang Magistral.

Article 6 : Le Président du Conseil Scientifique sera remplacé par le vice-président en cas d’absence ou de démission.

Article 7 : Le Président est contraint de démissionner si les deux tiers (2/3) des membres lui retirent leur confiance. Le vice-président assure l’intérim jusqu’à l’élection du nouveau président . L’élection du nouveau président devra se faire avant la prochaine réunion ordinaire du Conseil.

Article 8 : Il est formé un bureau auprès du Conseil Scientifique qui comprend :

Le Président.
Le Vice-président.
Le Vice-Doyen Chargé de la Post Graduation, de la Recherche Scientifique et des Relations Extérieures.

Article 9 : Le bureau est chargé notamment :

D’établir l’ordre du jour et les dates des réunions du Conseil Scientifique de la Faculté.
D’assurer le respect du règlement intérieur et les décisions du Conseil Scientifique.
De proposer d’éventuelles modifications du règlement intérieur.
De rédiger le Procès Verbal après chaque réunion.
De veiller à l’application des délibérations du Conseil Scientifique.

Article 10 : Le bureau du Conseil élargi aux Présidents des Comités Scientifique de Départements se réuni 72 heures avant la réunion du Conseil afin d’étudier la conformité et la recevabilité des dossiers à soumettre au Conseil Scientifique de la faculté et de compléter, le cas échéant, après avis des comités scientifiques des départements.

Article 11 : Le Secrétariat du Conseil est assuré par le vice-doyen chargé de la Post Graduation, de la Recherche Scientifique et des Relations Extérieures qui met à sa disposition tous les documents et moyens nécessaires à l’accomplissement de ses missions et assure la conservation des archives.

Article 12 : Le Secrétariat auprès du Conseil Scientifique est chargé :

D’envoyer les convocations dans les délais prévus avant la date de la tenue de la réunion avec l’ordre du jour.
De convoquer, à la demande du Conseil, toute personne pouvant apporter des informations supplémentaires pour une affaire quelconque.
De mettre à la disposition des membres du Conseil tout document nécessaire au bon déroulement des travaux.
De tenir un fichier des présences, absences excusées et des absences non motivés.
D’établir et de diffuser les Procès Verbaux dans les Quinze Jours suivant la date de réunion.

Article 13 : La modification ou l’enrichissement du présent règlement intérieur est prononcé par l’ensemble des membres du Conseil à la majorité simple du nombre de votants.

Article 14 : Le Conseil scientifique se réunit quatre (04) fois par an en session ordinaire sur convocation de son Président en coordination avec le Doyen de la faculté.

Article 15 : Le Conseil Scientifique peut se réunir en session extraordinaire chaque fois que le besoin et l’urgence l’exige à la demande du Président, des deux tiers (2/3) des membres ou du Doyen de la Faculté sur convocation de son Président.

Article 16 : Après chaque réunion, un Procès Verbal est rédigé par le Secrétariat du Conseil signé par son Président et cosigné par le Doyen de la faculté. Il sera transmis à tous les Services de l’Administration du Rectorat, à chaque Département de la Faculté et sera communiqué à l’ensemble des enseignants de la Faculté par voie d’affichage. Les membres du conseil peuvent consulter les PV auprès du secrétariat .

Article 17 : La réunion du Conseil est reportée si les deux tiers (2/3) des membres sont absents. Une deuxième réunion sera alors organisée dans un délai de huit (08) jour à partir de la date d’annulation. Les différents membres seront reconvoqués et la réunion pourra se tenir quelque soit le nombre de présents.

Article 18 : Le Conseil Scientifique émet ses avis si possible par consensus et si besoin à la majorité des membres présents. En cas de vote, celui-ci a lieu à bulletin secret. Chaque membre doit y prendre part. En cas de partage égal des voix, la voix du Président est prépondérante.

Article 19: Lorsque l’un de membres du Conseil Scientifique est concerné, celui-ci doit se retirer de la séance au moment de l’étude de son cas.

Article 20 : Les membres du Conseil seront tenus par l’obligation de discrétion concernant tant les débats que les documents dont ils ont eu connaissance. Cette discrétion est valable à l’égard de toute personne ne faisant pas partie du Conseil afin d’éviter toute polémique pouvant entrainer une détérioration du climat au niveau du Conseil.

Article 21 : La qualité de membres se perd sur avis du Conseil

Après trois absences par ans sans excuse valable.
Par la démission ou le retrait formulé par écrit et accepté par le Conseil.
Quand un membre est passible d’une sanction disciplinaire.
Par manquement à l’obligation de discrétion.
Pour tout autre motif touchant à l’éthique et la déontologie.

Article 22 : En cas de démission ou lorsqu’un membre perd sa qualité, son remplacement sera assuré au niveau du Département à partir de la liste d’attente des élections et sera transmis au bureau du Conseil avant la prochaine réunion.

Article 23 : Les membres du Conseil qui ne peuvent répondre à la convocation doivent informer le bureau du Conseil au moins Un (01) jour avant la date de réunion.

Article 24 : Les membres du Conseil seront avisés au moins quinze (15) Jours avant la date prévue de la réunion ordinaire et Huit (08) gour pour la tenue d’une réunion extraordinaire.

Article 25 : Le Président et /ou le bureau du Conseil fixe l’ordre du jour des réunions à la demande de l’un de ses membres. Le Conseil peut décider, à la majorité, d’y inscrire des affaires nouvelles.

Article 26 : Le Président est chargé de veiller à l’application des dispositions réglementaires, auxquelles sont soumises les délibérations du Conseil, notamment le présent règlement et d’assurer d’une façon générale, la bonne tenue et la discipline des

séances. A cette fin, il peut prendre les mesures qui s’imposent.

Article 27: Les séances du Conseil ne sont pas publiques.

Article 28 : Chaque membre a le droit de s’exprimer en tout liberté et est tenu de respecter les décisions de la majorité des membres.

Article 29 : Le Doyen de la Faculté est tenu de présenter au Conseil :

Toute nouveauté en matière d’enseignement et de pédagogie
Un rapport sur le déroulement de la rentrée universitaire au niveau de la Faculté.
Les bilans d’activité pédagogique et scientifique à la fin de chaque année universitaire.

Article 30 : Le Conseil Scientifique :

Etudie les propositions des Directeurs de thèses en ce qui concerne les membres des jurys de soutenances de mémoires, de thèses de post-graduation et les dossier d’habilitation.
Emet son avis sur la soutenance de thèse après examen des rapports d’évaluation des membres du jury.
Emet son avis sur les sujets de recherche proposés pour les post-graduant.
Assure le suivi des travaux de thèse des post-graduant et en constate périodiquement l’évolution.
Emet son avis sur l’organisation et le contenu des enseignements.
Evalue les travaux de recherche.
Etudie les propositions de programmes de recherche.
Se prononce en matière de Post Graduation sur l’ouverture, la reconduction ou la fermeture des filières ainsi que sur le nombre de postes à prévoir.
Etabli les Bilans des Post-Graduations.
Publie les résultats des Concours d’entrée en Doctorat (LMD).
Emet son avis sur les besoins et les profils en enseignants y compris les mutation après avis du comité scientifique du département.
Se prononcé sur les publications de la Faculté et l’organisation de manifestations scientifiques.
Se prononce sur toute autre question d’ordre pédagogique ou scientifique soumise par le Doyen.
Se prononce en matière de graduation sur l’ouverture ou la fermeture des filières.
Examine toute demande qui lui est soumise par écrit, accompagnée des documents utiles à son étude.

Article 31 : Le Conseil doit répondre par écrit à toute demande et de fournir les justifications ayant entraîné le rejet ou la non acceptation.

Article 32 : Le présent règlement intérieur peut être modifie et complété selon les mêmes formes en cas de besoin.

Article 33 : Le présent règlement intérieur, une fois adopté par le Conseil Scientifique ,sera porté à la connaissance de l’ensemble des enseignants de la Faculté des Sciences de la Matière par voie d’affichage.

Article 34 : Le présent règlement intérieur prend fin à l’expiration du mandât du Conseil Scientifique, c’est-à-dire le 04/02/2019.

PV Conseil scientifique de la Faculté

2020

PV CSF N° 01/2020
PV CSF N° 02/2020
PV CSF N° 03/2020
PV CSF N° 04/2020
PV CSF N° 05/2020

PV Comité scientifique département de chimie

2020

PV CSD-Chimie N° 01/2020
PV CSD-Chimie N° 02/2020
PV CSD-Chimie N° 03/2020
PV CSD-Chimie N° 04/2020
PV CSD-Chimie N° 05/2020
PV CSD-Chimie N° 06/2020
PV CSD-Chimie N° 07/2020

PV Comité scientifique département de physique

2020

PV CSD-Physique N° 01/2020
PV CSD-Physique N° 02/2020
PV CSD-Physique N° 03/2020
PV CSD-Physique N° 04/2020
PV CSD-Physique N° 05/2020
PV CSD-Physique N° 06/2020
PV CSD-Physique N° 07/2020

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