- Décret exécutif 09-03 du 6 Moharram 1430 correspondant au 3 janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en œuvre.
- Organisation et gestion des études en Licence et Master:(Arrêté n°711 fr, Arrêté n°711 ar)
- Evaluation,progression et orientation en Licence et Master :(Arrêté n°712 Fr,Arrêté n°712 ar)
- Composition et fonctionnement de la commission tutorat:(Arrêté n°713 Fr , Arrêté n°713 ar)
- Programme Pédagogique Socle commun 1ère année Domaine
Sciences de la Matière
Université de Batna1